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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION
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MOD ELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOD ELEC
MODUL DISTRIBUTION société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3516671
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2017
MOD ELEC de MODUL DISTRIBUTION

Présentation de la marque MOD ELEC

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD ELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. Méré Gare,78490 MERE - 78490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD ELEC est expirée depuis le 27 juillet 2017.

MODUL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MODUL DISTRIBUTION , FILTRELEC , KARO , KARO , MODUL INFORMATIQUE , MOD ELEC , Confidence , MOD ELEC , MODUL DISTRIBUTION , ORPHEON


MODUL DISTRIBUTION société à responsabilité limitée - Z.A. Méré Gare,78490 MERE - 78490 - France - SIREN 304992811


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Dispositifs antiparasites (électricité), balises lumineuses, bornes (électricité), cache-prises, appareils électriques de commutation, connecteurs, contacts électriques, boîtes de dérivation, interrupteurs, inverseurs (électricité), boîtes de jonction, prises de courant, boutons de sonnerie, télérupteurs, variateurs (régulateurs) de lumière.